Agence immobilière Boulogne Billancourt (92100) FONCIA ...

Notre agence

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Depuis plus de quinze ans, votre agence immobili�?re à Boulogne-Billancourt vous ouvre ses portes au 12, boulevard Jean Jaur�?s. Nous vous proposons une offre exclusive de biens immobiliers à Boulogne-Billancourt. De nombreuses époques architecturales jalonnent la ville et vous offrent, selon vos besoins, le bien immobilier de vos rêves. Nos experts-conseils...

Site : http://agence.foncia.com

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Boulogne - Billancourt

> LES COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

......................................................................................................................................................................................................

> ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FÉVRIER 2007 À...

Date: 2016-12-30 15:32:56
Site : http://www.boulognebillancourt.fr

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France, Cour administrative d'appel de Bordeaux, 6ème ...

Identifiant URN:LEX : urn:lex;fr;cour.administrative.appel.bordeaux;arret;2016-07-18;15bx01976

Analyses :

TRAVAIL ET EMPLOI - LICENCIEMENTS - AUTORISATION ADMINISTRATIVE - SALARIÉS PROTÉGÉS - ASSOCIATION TRANSPARENTE - RESPONSABILITÉ DE LA COLLECTIVITÉ ASSURANT LA DIRECTION EFFECTIVE .

66-07-01 1) Les circonstances de la création de l'association, les modalités de son organisation et de...

Site : http://www.juricaf.org

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